JEAN DUFFOUR

Avocat au Barreau de Paris

JEAN DUFFOUR

Avocat au Barreau de Paris

Ce que beaucoup de salarié·e·s appréhendent plus que l’arrêt lui-même, c’est le retour. Retrouver l’équipe après une longue absence, une charge de travail qui n’a pas diminué, un poste qui a changé.

Il y a deux moments à distinguer : la visite de pré-reprise ou la visite de reprise. Elles aident à anticiper ce qui doit être adapté ou impérativement mis en place pour permettre le retour au travail.

1. Deux visites, deux temporalités

La visite de pré-reprise se tient pendant l’arrêt, avant toute reprise effective. Son objectif est d’étudier les conditions de travail, les aménagements possibles, le rythme de travail voire un éventuel reclassement. Elle peut être demandée par le salarié, le médecin traitant ou le médecin du travail, dès que l’arrêt dépasse trente jours. Cela évite le retour brutal qui déclenche régulièrement sur un nouvel arrêt.

La visite de reprise s’effectue au moment du retour. L’employeur doit la solliciter. Elle a lieu le jour de la reprise, ou au plus tard dans les huit jours qui suivent. Elle devient obligatoire après un arrêt d’au moins soixante jours pour maladie ou accident non professionnel, après un accident du travail ayant entraîné au moins trente jours d’arrêt, après une maladie professionnelle quelle que soit sa durée ou après un congé maternité.

A son issue, le médecin rendra un avis d’aptitude, d’aptitude sous réserve d’aménagements / adaptations, ou d’inaptitude avec ou sans obligation de reclassement.

2. Ce que ces visites permettent

Ces visites ne sont pas qu’une formalité. Elles servent d’abord à envisager les conditions d’un retour et ses limites. Tout peut s’encadrer pour éviter : des objectifs irréalistes, une surcharge présentée comme temporaire, une perte de responsabilité.

La visite de pré-reprise peut porter sur le rythme de travail (mise en place d’un mi-temps), l’environnement de travail, la charge, les reports hiérarchiques, et, si le poste n’est plus compatible, les pistes de reclassement ou de formation pour évoluer vers un nouveau poste.

La visite de reprise verrouille ce qui a été préparé. Elle a pour objectif de vérifier la compatibilité du poste avec l’état de santé actuel, d’examiner les propositions d’aménagement afin de vérifier leur efficacité, préconiser des adaptations, et, le cas échéant, émettre un avis d’inaptitude si les conditions du retour ne sont pas réunies.

3. Trois directions possibles

Il existe souvent trois orientations possibles au moment de la reprise.

  1. Une reprise sur le même poste avec un cadre adapté. Cela suppose que la structure accepte et mette en place les changement préconisés.
  2. Une reprise avec transformation du poste ou reclassement. Quand le poste d’origine est devenu incompatible il est parfois nécessaire de ne pas le reprendre.
  3. Une reprise impossible dans des conditions acceptables. La question n’est pas seulement médicale mais relationnelle ou organisationnelle. Soit l’employeur accepte de mettre en place un nouveau cadre, soit il faut envisager les options de sortie.

4. Deux erreurs fréquentes

La première : trop entrer dans le détail. Il ne s’agit pas de se justifier, mais de décrire ce qui est compatible ou non avec le travail. Le détail médical n’a pas vocation à circuler du côté de l’employeur.

La seconde : Une visite utile s’achève avec d’éventuelles préconisations et un écrit. Sans cela, l’employeur n’a pas de contraintes et tout recommencera comme avant.

5. Quand l’employeur tarde

Quand il y a un enjeu de santé ou un risque de rechute, il vaut mieux rappeler l’obligation, par écrit.

En résumé

La visite de reprise est-elle toujours obligatoire ? Non. Elle le devient dans certaines situations : arrêt d’au moins soixante jours pour maladie ou accident non professionnel, trente jours après un accident du travail, maladie professionnelle quelle qu’en soit la durée, congé maternité.

Qui organise la visite de reprise ? L’employeur contacte le service de prévention et de santé au travail (SPST). La visite doit avoir lieu le jour de la reprise ou au plus tard dans les huit jours qui suivent.

À quoi sert la visite de pré-reprise ? À anticiper les conditions du retour au travail : aménagements de poste, temps de travail, pistes de reclassement ou de formation si le poste n’est plus adapté.

La visite de reprise peut-elle se tenir à distance ? Oui, sous conditions et avec le consentement du salarié, à condition que les conditions techniques permettent une évaluation sérieuse.

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